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Revue - Les Cahiers des Risques Psycho-Sociaux

 

 Crise Covid-19 

"Les Services de Santé au Travail engagés aux côtés des entreprises"

Développement des téléconsultations, organisation de webinaires, permanences téléphoniques, accompagnement des entreprises sur site...

Pendant la crise Covid-19, les Services de Santé au Travail de Paca-Corse se sont mobilisés pour aider les employeurs et leurs salariés à faire de la prévention une priorité et continuent de les accompagner.

 

Télécharger : Bilan des actions des ssti-paca-corse-pendant la crise covid-19
La Revue - Le Cahier des RPS N° 35

 

La Revue "Le Cahier des RPS N° 35" est disponible.

Elle est entièrement consacrée à la  "Covid 19".

Impact de la crise sanitaire et du coronavirus sur les RPS : CATEIS vous apporte son expertise dans le domaine

Pensez à la télécharger.

Télécharger : La revue " Le Cahier des RPS N° 35 juin 2020"
Permanence psychologique téléphonique (COVID-19 / RPS)

La pandémie dont nous sommes victimes crée de facto des situations d’inquiétude et de fragilité. Les salariés, et plus particulièrement les plus fragiles, se trouvent confrontés à de nombreux facteurs de stress, au travail mais aussi dans leur vie personnelle.

Les managers quant à eux, doivent également gérer un management à distance rendu parfois massif par les mesures de télétravail, accompagner les équipes, prendre et mettre en place les dispositions relatives aux ajustements organisationnels liés aux mesures de confinement et aux décisions de chômage partiel…

Les uns et les autres devant faire face à un contexte marqué par de fortes incertitudes à la fois sanitaires et économiques.

Or, il est plus que jamais nécessaire de prendre soin de l’ensemble du personnel.

Parmi les mesures susceptibles d’appuyer et soutenir l’ensemble des acteurs de l’entreprise il existe la possibilité d’avoir recours à une permanence psychologique téléphonique RPS – COVID 19. Elle permettra de constituer un espace d’écoute, visant à favoriser l’expression sur les difficultés rencontrées.

Cette disposition constitue également un moyen de favoriser le travail des RH, fortement sollicités dans cette période.

Nous mettons en place un numéro dédié pour répondre à vos questions

concernant la mise en place de ce service :

  06 15 44 14 74

accueil@cateis.fr

 

Nous vous appuierons également dans la communication nécessaire au déploiement de ce service, et vous indiquerons la manière dont il peut également vous permettre de mieux appréhender l’impact sur vos salariés.

Evaluation et Prévention des Risques - Prestation d'évaluation et d'accompagnement

Chaque entreprise et collectivité est tenue de mettre en place une analyse des risques liée au COVID-19, en tenant compte de son contexte spécifique et des préconisations du gouvernement (voir notamment : « Protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la santé et la sécurité des travailleurs »).

Cette évaluation (qui va être intégrée au DUERP) doit être accompagnée :

  • De mesures de prévention
  • De dispositions permettant de vérifier la mise en œuvre des mesures et de procéder éventuellement à des actions correctives
  • De points d’étapes réguliers ayant pour but d’ajuster systématiquement l’évaluation et les dispositions de prévention en fonction des étapes de la reprise, mais aussi de l’évolution de la situation.

Cette série d’exigences va nécessiter un réel effort du point de vue du dispositif de prévention, une coopération entre acteurs de la prévention et management, et éventuellement va modifier l’organisation du travail (horaires, télétravail, modification des espaces…). Il s’agira également d’apprécier si des actions spécifiques doivent être prises relativement aux RPS.

Télécharger : Cateis_ évaluation et accompagnement
Déconfinement et DUERP

Nous faisons du DUERP un outil pragmatique au service de la prévention, permettant d'élaborer des plans d'action concrets et efficients.

La question se pose parfois de savoir si le DUERP doit être remis à jour à l’occasion du déconfinement et, subsidiairement, si cela représente un intérêt pratique.

Sans entrer dans des détails juridiques il faut prendre en compte le fait que la situation de pandémie amène un certain nombre d’obligations spécifiques pour l’employeur. Le tribunal de Nanterre a ainsi très récemment ordonné à Amazon de réduire ses activités à celles considérées comme essentielles, dans l’attente d’une évaluation des risques épidémiques (et psychosociaux).

Par ailleurs, du point de vue de la prévention l’évaluation des risques liés au contexte actuel apparaît comme une nécessité, ainsi que la mise en place d’actions adaptées. Il ne faut pas penser que la seule mise en place des mesures prônées soit par le gouvernement, soit par les autorités sanitaires suffit à remplir les obligations de l’employeur.

 

Nous conseillons vivement une remise à jour du DUERP, c’est-à-dire de procéder à une évaluation du risque épidémique en fonction du contexte professionnel et à une approche renouvelée des RPS. C’est sur la base de cette évaluation que l’on pourra juger de la pertinence des dispositions de prévention mises en œuvre et de l’ensemble de leurs conséquences sur l’organisation du travail, le temps de travail, la réalisation de l’activité.

Il est nécessaire de considérer que l’on va connaître une période transitoire (plus ou moins longue) avant un retour à la normale (qui probablement ne sera pas exactement ce qu’elle était avant le confinement). Ce sont les modes de gestion de cette période transitoire, venant croiser au mieux impératifs économiques et enjeux de santé, qui doivent être définis dans le plan de prévention issu de l’évaluation.

Nous renvoyons au « Protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la santé et la sécurité des salariés » publié le 3 mai par le Ministère du travail.

Télécharger : Déconfinement et DUERP
Protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la santé et la sécurité des salariés - Communiqué du Ministère du travail

La reprise de l’activité est essentielle pour éviter l’effondrement de notre économie. Mais cette reprise doit nécessairement se faire dans le respect de la protection de la santé des salariés.

Pour cela, le ministère du Travail publie ce jour un protocole national de déconfinement pour aider et accompagner les entreprises et les associations, quelles que soient leur taille, leur activité et leur situation géographique, à reprendre leur activité tout en assurant la protection de la santé de leurs salariés grâce à des règles universelles.

Ce protocole précise la doctrine générale de protection collective que les employeurs du secteur privé doivent mettre en place. Il vient en complément des 48 guides métiers déjà disponibles sur le site du ministère du Travail et élaborés en partenariat avec les fédérations professionnelles et les partenaires sociaux. De nouveaux guides seront par ailleurs être publiés, à la demande des partenaires sociaux, dans les jours qui viennent.

 

Ce protocole est divisé en 7 parties distinctes et apportent des précisions relatives :

• Aux recommandations en termes de jauge par espace ouvert ;
• A la gestion des flux ;
• Aux équipements de protection individuelle ;
• Aux tests de dépistage ;
• Au protocole de prise en charge d’une personne symptomatique et de ses contacts rapprochés ;
• A la prise de température ;
• Au nettoyage et à désinfection des locaux.

Muriel Pénicaud, ministre du Travail « Nous devons accompagner toutes les entreprises pour que l’activité reprenne dans des conditions garantissant la santé et la sécurité des salariés. C’est une condition nécessaire au retour au travail à partir du 11 mai même si le télétravail doit rester la norme pour toutes les activités qui le permettent pour les prochaines semaines  ».

Télécharger : Protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la santé et la sécurité des salariés - Communiqué du Ministère du travail
14 conseils de mise en oeuvre et de gestion du télétravail Avril 2020

Ce document a pour objet d’apporter quelques conseils et recommandations dans la gestion du télétravail. En effet, le confinement a largement développé cette modalité d’activité, sans que forcément cela ait été préparé et dans des conditions qui ne sont pas optimales. Il est donc nécessaire d’avoir quelques repères dans le suivi de la mise en œuvre du télétravail.

Bien entendu ces recommandations ont un caractère générique, ce qui demande de les spécifier en fonction de contextes extrêmement variables.

Nous souhaitons souligner que la manière dont va être géré le télétravail va bien entendu avoir des effets dans l’immédiat, mais aussi de manière différée. Chaque difficulté significative rencontrée par les salariés va d’une part déplacer des problèmes dans le temps (qu’il faudra ensuite résoudre) mais va également affecter le rapport au travail et multiplier les sources ultérieures de conflit.

Télécharger : 14 conseils de mise en oeuvre et de gestion du télétravail
Coronavirus - 9 Conseils des gestion de crise RPS

En ce temps de crise il nous a semblé de notre rôle, en tant qu'acteurs de la santé au travail,  de vous fournir quelques éléments de gestion des difficultés rencontrées. Vous trouverez ainsi une note "Coronavirus - 9 conseils de gestion de crise - RPS" à télécharger, qui pourrait vous être utile. Elle est volontairement synthétique, mais si vous avez des interrogations vous pouvez bien entendu nous contacter. 

Télécharger : 9 Conseils des gestion de crise RPS
Droit de retrait et prévention des risques

 

Il nous a paru important de faire part de quelques remarques sur l’exercice du droit de retrait, et ce d’autant plus qu’elles sont liées au dispositif de prévention des risques professionnels à l’œuvre au moment de l’exercice du droit de retrait. Ce document vous donnera quelques pistes de réflexion.

Télécharger : Droit de retrait et prévention des risques
Projet de loi organique et projet de loi d'urgence 24 mars 2020

Le Parlement a adopté le projet de loi organique et le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19.

Ces textes prévoient un état d’urgence sanitaire qui permet de fonder toute mesure réglementaire ou individuelle limitant certaines libertés afin de lutter contre l’épidémie de Covid-19.

Le titre II du projet de loi porte sur les mesures d’urgence économique et d’adaptation à la lutte contre l’épidémie. Il comporte des habilitations pour permettre au gouvernement de prendre des mesures par ordonnances.

Ces principales mesures visent notamment à :

  • Mettre en place des mesures de soutien à la trésorerie des entreprises et d’un fond dont le financement sera partagé avec les régions ;
  • Supprimer pendant la période d’état d’urgence sanitaire, l’application d’un délai de carence pour le bénéfice de l’indemnisation des arrêts de travail (régime général, agricole, régimes spéciaux dont fonction publique) ;
  • Garantir aux entreprises le report intégral ou l’étalement du paiement de leurs loyers et factures d’eau, de gaz et d’électricité liés à l’usage des locaux professionnels et commerciaux ;
  • Faciliter et renforcer le recours à l’activité partielle pour toutes les entreprises, quelle que soit leur taille ;
  • Permettre à un accord d’entreprise ou de branche d’autoriser l’employeur à imposer ou modifier les dates des congés payés dans la limite de 6 jours ouvrés, en dérogeant aux délais de prévenance ;
  • Inciter les entreprises à verser la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat à leurs salariés qui assurent la continuité de l’activité en cette période de crise sanitaire. La condition de mise en place et la date limite de versement pourront être assouplies.

Vous trouverez ici les liens renvoyant aux textes adoptés sur le site de l’Assemblée nationale :

http://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/textes/l15t0414_texte-adopte-provisoire.pdf

 

Infos - COVID-19

L'épidémie de coronavirus qui nous touche nous oblige à être très vigilants dans nos faits et gestes. Il est impératif de respecter les directives données par le gouvernement et cela à tous les niveaux.

Afin de vous protéger au mieux pensez aussi à adopter les bons gestes afin de limiter la propagation de l'épidémie au sein de votre lieux de travail.

Vous trouverez ci-dessous tous les liens utiles (cliquez sur les liens en couleur):

Communiqué de presse de l'OIT Pandémie du COVID-19 18 mars 2020

Selon l’OIT, près de 25 millions d’emplois dans le monde pourraient être perdus à cause du COVID-19

Une première évaluation de l'impact du COVID-19 sur le monde du travail mondial indique que les effets seront de grande envergure, poussant des millions de personnes au chômage, au sous-emploi et à la pauvreté, et propose des mesures en vue d'apporter une réponse ferme, coordonnée et immédiate.

Cliquez sur le lien ci-dessous :

Pandémie du COVID-19: Selon l’OIT, près de 25 millions d’emplois dans le monde pourraient être perdus à cause du COVID-19